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Politique d'usage acceptable

La courte liste de ce qui fera suspendre un espace de travail.

Dernière mise à jour: 17 September 2026
Ces documents sont des projets destinés à relecture. Ils n'ont pas été validés par un juriste et ne doivent être ni publiés ni invoqués tant que ce n'est pas fait.

Pourquoi elle existe

Deux raisons. L'évidente : nous ne voulons pas héberger de nuisance. La moins évidente : nous fonctionnons grâce à l'accès aux modèles d'Anthropic, OpenAI et Google, et leurs règles s'appliquent à ce qui transite par nous. Si vous enfreignez leurs politiques, notre accès est menacé, et celui de tous les autres clients avec.

Ne pas

  • Utiliser le service à des fins illégales, chez vous ou chez nous.
  • Produire des contenus sexualisant des mineurs, incitant à la violence, ou conçus pour harceler une personne déterminée. Ces cas mettent fin au compte immédiatement et sans avertissement.
  • Chercher à concevoir des armes, des logiciels malveillants, ou des outils destinés à causer un préjudice grave.
  • Produire délibérément des contenus destinés à tromper sur leur auteur ou leur origine, y compris en usurpant l'identité d'une personne ou d'une organisation réelle.
  • Attaquer le service : recherche de vulnérabilités sans autorisation, saturation, ou tentative d'accès aux données d'un autre espace de travail.
  • Contourner le crédit, les limites de débit ou les contrôles d'accès, ni revendre un accès brut aux modèles comme s'il était le vôtre.
  • Téléverser des données personnelles que vous n'avez aucune base légale pour traiter, en particulier des données sensibles au sens de l'article 9 du RGPD.

Usage automatisé

Exécuter Coldcache depuis un script ou une tâche planifiée est attendu et encouragé — la reproductibilité est la raison d'être du produit. Une charge qui dégrade le service pour les autres ne l'est pas, et nous vous contacterons avant d'agir.

Ce qui arrive en cas de manquement

Dans la plupart des cas, nous vous contactons et vous demandons d'arrêter. Pour les manquements graves — les deux signalés ci-dessus, ou une attaque en cours — nous suspendons d'abord et discutons ensuite.

La suspension arrête les exécutions. Elle ne supprime rien : vos agents, versions et historiques restent intacts le temps de régler la situation.

Signalez tout abus à TO BE COMPLETED — general contact email.

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TO BE COMPLETED — company number and register · VAT TO BE COMPLETED — VAT number
TO BE COMPLETED — general contact email
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